CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(Septembre 2022)

S’inscrire à un séjour Evasion Athlé implique l’acceptation complète de nos conditions générales de vente en application, conformément au code du tourisme à la date du 1er juillet 2018

1 – NOS TARIFS
Ils sont publiés sous réserve d’erreur d’impression ou d’omission. Evasion Athlé se réserve le droit de répercuter les modifications de prix, conséquences d’éventuelles évolutions économiques ou fiscales (TVA, cours, carburant, taxes aéroport…).
Les tarifs de nos séjours sont adoptés par le Comité Directeur, ils sont toujours annoncés et calculés :
– à la personne sur la base d’une chambre double (deux personnes minimum partageant la même chambre). Si vous occupez seul une chambre (double ou simple), un supplément chambre individuelle est demandé. Le montant de ce supplément varie d’un produit à un autre
– à la personne pour la pension complète et demi-pension
– au logement pour la location et le camping/caravaning sans restauration.
Nos tarifs sont forfaitaires. Nul ne peut donc se prévaloir de ne pas utiliser les prestations offertes pour se déroger au tarif demandé.
Certaines prestations peuvent faire l’objet d’une participation financière supplémentaire.
Nous indiquons la capacité minimale et/ou maximale. Le nombre d’occupants ne pourra en aucun cas être inférieur ou dépasser le nombre de places indiquées, ou le nombre de personnes mentionnées sur le contrat de réservation
Prestations communes inclues dans le prix du séjour
– Encadrement sportif selon le programme du séjour
– Hébergement
– Draps et couvertures (selon les séjours)
– Services communs
– Clubs enfants (selon les séjours)
– Restauration : vin au repas selon les séjours
Pour la plupart des séjours, logements en chambres non équipées en kitchenette
– en location : kitchenette équipée et chambres (selon votre capacité), charges inclues (eau électricité), sanitaires.
Pour les courts séjours, conditions particulières
Le prix ne comprend pas :
Le café, la taxe de séjour, l’assurance responsabilité civile / rapatriement / recherche et sauvetage, l’assurance annulation (3% du montant total du séjour).
Taxe de séjour : pour certains séjours, elle est facturée par Evasion Athlé en plus des frais de séjour. Evasion Athlé ne peut être tenue pour responsable de toute création ou modification portées à sa connaissance après réservation du séjour.
Tarifs des suppléments : chambre individuelle, activités, excursions, prolongement du séjour…
Ces tarifs sont à ajouter au prix du séjour.

Révision des prix :
Evasion Athlé se réserve le droit de répercuter sur le montant des séjours les modifications de prix des prestataires de services, des frais liés à la modification ou cession de contrat, et d’éventuelles évolutions économiques, réglementaires ou fiscales (coût de transport, taxes…).
Ces modification pourront être apportées jusqu’à 20 jours avant le départ.
En cas de hausse tarifaire, celle-ci ne pourra excéder 8% du montant initial du séjour. Au-delà, le voyageur se verra proposer l’acceptation de la modification tarifaire ou la résolution (annulation) sans frais.

2 – ADHÉSION A L’ASSOCIATION EVASION ATHLE
Nos séjours sont ouverts à tous, et entrainent l’adhésion à Evasion Athlé (Association loi 1901). Cette adhésion est effective sur l’année administrative par le biais du paiement des frais de dossier définis comme suit : 10€/personne, 100 euros/groupe (CE Evasion Athlé, partenaires, clubs à partir de 10 personnes). La notion de groupe s’entend pour une inscription réalisée sur un seul et même dossier et non par des inscriptions individuelles
Certains ajustements peuvent être apportés à certains séjours dont le montant est inférieur ou égal à 200€
En aucun cas les frais de dossier ne peuvent être remboursés.
Les frais de dossiers appliqués sur les tarifs enfants vous seront recrédités.

3 – LES RÉDUCTIONS
Vous pouvez bénéficier de réductions (en fonction des séjours) :
– selon l’âge des enfants
– pour les licenciés Fédération Française d’Athlétisme
Réductions Comités d’Entreprises partenaires : tarif licencié sur toute la durée de la réservation pour le bénéficiaire et accompagnateur maximum.
Gratuité : en règle générale, les bébés de moins de 3 mois sont accueillis gratuitement sans prestation de restauration ni de services enfants.

4 – AIDES AUX VACANCES
Chèques vacances : Evasion Athlé est agréée par l’ANCV; les « chèques vacances » sont acceptés pour tout solde de règlement, les acomptes devant être payés par CB, chèque ou virement.
ATTENTION : Ils doivent être libellés à l’ordre de  Evasion Athlé. Ceux destinés à régler votre solde de séjour doivent nous être adressés par courrier recommandé. En cas de perte nous dégageons notre responsabilité. Pour être valables, les chèques vacances doivent nous être adressés de façon intégrale avec la souche supérieure de chaque titre.
Les acomptes des séjours (30%) ne peuvent pas être réglés par Chèques Vacances.

5 – RÉSERVATION ET CONFIRMATION DU SÉJOUR
Toute option est confirmée par l’envoi d’un contrat de réservation à nous retourner signé (en ligne ou sur papier). Toute réservation sera effective à réception du contrat signé et du règlement d’arrhes :
Pour l’option « paiement en ligne » :
– 30% du montant total du séjour si la réservation est effective à plus de 90 jours avant le départ (solde débité à 30 jours du départ. Echelonnement mensuel possible sur demande ou sur proposition d’Evasion Athlé.)
– 100% du montant total si la réservation est à moins de 90 jours du départ
Pour l’option « autres paiement » :
– 30% du montant total du séjour si la réservation est effective à plus de 90 jours avant le départ (solde en 2 ou 3 chèques encaissés 30 et 60 jours après l’acompte, le dernier chèque étant encaissé au plus tard 30 jours avant le départ).
Entre 90 et 60 jours avant le départ l‘acompte à verser passe à 50% du montant total du séjour (solde en 1 ou 2 chèques,  chèques vacances ou virement).

6 – MODALITÉS DE PAIEMENT
Le solde du séjour est à régler 30 jours avant le départ faute de quoi Evasion Athlé se réserve le droit d’annuler votre séjour sans versement d’indemnités.
Veuillez adresser vos règlements dans les délais, en joignant systématiquement le papillon détachable correspondant, situé au bas du contrat de réservation ou préciser : date et lieu du séjour, numéro du contrat de réservation. Nous n’accusons pas réception des règlements.
Il est important de respecter l’échéancier des règlements de vos frais de séjour. En cas de manquement, le logement ne sera pas mis à votre disposition le jour de votre arrivée.
Pour les résidents à l’étranger effectuez vos règlements par :
– Virement bancaire en Euros, à Crédit Mutuel Lyon Ouest Vaise. Iban : FR76 1027 8073 1200 0213 1600 118. BIC : CMCIFR2A. Précisez : n° du contrat de réservation – lieu de séjour. Dans ce cas, majorez votre virement d’un montant forfaitaire de 10 € pour couvrir les frais bancaires, si vous faites votre règlement à partir d’un pays hors de la Communauté européenne.
– paiement en ligne sur www.evasion-athle.fr
– Paiement par Chèques Vacances :  autorisé dans la limite de 90% du montant total  total de votre dossier. Les 10% restant (au minimum) faisant office d’acompte seront réglés par carte bancaire, chèque bancaire ou virement dans les huit jours suivant votre réservation. A noter que le trop perçu par chèques vacances pourra être remboursé avec une pénalirté de 2,5%.
Remboursements : si Evasion Athlé vous est redevable du paiement d’un avoir ou du remboursement d’un trop perçu, adressez votre demande au « Service Comptabilité  » Evasion Athlé, Le Transalpin, 31 Avenue d’Italie, 38300 BOURGOIN-JALLIEU ou par mail à contact@evasion-athle.fr

7 – CONDITIONS DE LOGEMENT
Vous serez logés, selon la composition familiale et les disponibilités lors du traitement de votre demande. A certaines périodes et selon les séjours, possibilité de chambre individuelle (avec supplément).
Arrivées et départs : les dates et heures d’arrivée et de départ sont indiquées pour chacun des séjours que nous proposons.
Entretien : le logement mis à votre disposition est votre domaine pendant votre séjour. Vous êtes chargés de son entretien et de la conservation du matériel.
Tous les établissements accueillant les séjours  Evasion Athlé sont non-fumeurs. Aménagements pour personnes handicapées : selon les séjours Evasion Athlé quelques établissements présentent des aménagements spécifiques d’accessibilité et de logement pour les personnes handicapées (nous consulter).
Animaux : d’une façon générale les animaux ne sont pas acceptés, excepté les chiens d’aveugle.

8 – CAUTION
Une caution pourra vous être demandée à votre arrivée. Elle vous sera restituée en fin de séjour déduction faite, le cas échéant du coût du matériel cassé ou perdu ou d’un forfait pour frais de ménage si votre appartement n’est pas rendu propre et en bon état. En cas de départ nocturne sans état des lieux, la caution vous sera retournée ultérieurement sous réserve des retenues éventuelles, pour lesquelles, dans ce cas, la décision d’Evasion Athlé  ne peut être contestée.

9 – MODIFICATION DU SÉJOUR
Toute modification du fait de l’adhérent doit être confirmée par courrier ou par mail avant le jour d’arrivée prévu, sans quoi l’intégralité du contrat de réservation sera due.
Les changements concernant : le lieu, les dates, la durée du séjour ou le nombre de personnes (réduction ou augmentation de l’effectif) remettent en cause notre accord initial peuvent entraîner :
– l’attribution d’un logement différent de celui initialement prévu et dans le cas de réduction d’effectif ou de durée, l’application des retenues prévues au paragraphe « conditions d’annulation du fait du séjournant » ci-dessous.
– l’impossibilité pour  Evasion Athlé d’accéder à la demande de changement. L’annulation du séjour initial sera alors considérée du fait du séjournant. Les conditions du paragraphe « conditions d’annulation du fait du séjournant » ci-dessous s’appliquent.
Le prix des séjours est forfaitaire pour les durées indiquées. Un départ prématuré ou une arrivée tardive ne peut donner lieu à aucune demande de remboursement. En cas de prolongation de séjour ou d’arrivée anticipée avec notre accord, le tarif de la journée supplémentaire sera calculé sur la base du 1/7e du tarif forfaitaire hebdomadaire. Frais de modification de dossier retenus à hauteur de 30€/dossier.

10 – CESSION DE CONTRAT
L’acheteur a la possibilité de céder son contrat à toute personne remplissant les conditions requises pour le séjour. Pour cela il en informera le vendeur par écrit (courrier recommandé ou mail avec accusé de réception) au minimum 7 jours avant le départ (cachet de la poste ou date et heure d’envoi du mail faisant foi). Cette cession ne s’applique pas aux transports. Le cédant et le cessionnaire sont responsables solidairement, vis-à-vis du vendeur, du paiement du solde dû ainsi que des frais supplémentaires occasionnés par cette cession (80€).

11 – RISQUES LIES AUX ACTIVITES SPORTIVES
Nos séjours incluent la pratique d’activités sportives ; chaque participant est tenu de prendre conscience des risques encourus. Evasion Athlé et ses prestataires encadrants ne sauront être tenus responsables des accidents survenus sur les séjours qu’ils soient relatifs à une imprudence autour de l’environnement de l’activité ou d’une mauvaise estimation de sa condition physique. Tout participant sujet à des problèmes de santé devra fournir une recommandation de son médecin traitant daté de moins de 1 mois avant le départ afin d’adapter les activités.
Les participants mineurs demeurent en permanence sous la responsabilité du détenteur de l’autorité parentale ou de son représentant désigné par lui.

12 – ASSURANCES
Notre assurance couvre notre seule responsabilité civile (non celle de nos séjournants) et notre responsabilité à l’égard de l’acheteur, pour la bonne exécution des obligations résultant du contrat, que celles-ci soient à exécuter par Evasion Athlé ou par d’autres prestataires. Nous vous conseillons d’être couverts en responsabilité « chef de famille » incluant les activités que vous envisagez de pratiquer.
Vols : nous vous conseillons de demander à votre compagnie d’assurance personnelle une extension de la garantie vol pour votre séjour Evasion Athlé. En effet, la direction des établissements accueillant les séjours Evasion Athlé ne peut être tenue pour responsable des vols ou détériorations d’objets personnels tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des établissements. Il est déconseillé d’apporter des objets de valeur et de grosses sommes en espèces. Les parkings mis à votre disposition ne sont pas gardés nous déclinons toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.
Adhérents FFA: consultez les garanties proposées dans le cadre de votre licence. Attention, cette assurance ne couvre pas les sports de neige et de glace. Description détaillée sur demande.

13 – CONDITIONS DE RESOLUTION (anciennement annulation) DU FAIT DU SÉJOURNANT 
Toute résolution doit être annoncée par écrit (courrier recommandé ou mail avec accusé de réception). Le montant des retenues dépend de la date de résolution du séjour, le cachet de la Poste ou la date d’envoi du mail faisant foi. Les frais retenus s’ajoutent au montant de l’adhésion (frais de dossiers) :
– 3% du montant du séjour : 60 jours et plus avant l’arrivée
– 15% du montant du séjour : 59 à 45 jours avant l’arrivée
– 50% du montant du séjour : 44 à 15 jours avant l’arrivée
– 75% du montant du séjour : 14 à 5 jours avant l’arrivée
– 100% du montant du séjour : moins de 5 jours du début du séjour
– 100% du montant total du séjour : Interruption de séjour
Attention : les conditions de résolution et de modifications de séjours décrites ci-dessus, s’appliquent également en cas de difficulté ou d’impossibilité d’acheminement ou d’accès aux établissements du fait de grèves, manifestations, conditions météorologiques…
Elles ne s’appliquent pas aux transports (vols, autocars…) et aux dossards course qui ne sont pas remboursés.
Le remboursement sera effectué au plus tard 14 jours après la date de résolution du contrat.

14 – CONDITIONS DE RESOLUTION (anciennement annulation) DU FAIT D’EVASION ATHLE
Evasion Athlé peut être amenée à résoudre un séjour ou une activité en cas de participation insuffisante ou d’événements extérieurs indépendants de sa volonté (en particulier défaillance de prestataires extérieurs…). Le cas échéant, les sommes versées pour le séjour ou l’activité seront remboursées intégralement.
Les dates de résolution de séjour sont les suivantes :
– Jusqu’à 20 jours avant le départ pour les séjours d’une durée supérieure de 6 jours
– Jusqu’à 7 jours avant le départ si la durée du séjour est comprise entre 2 et 6 jours
– Jusqu’à 48 heures avant le début du voyage si la durée du séjour est inférieure à 2 jours.

15 – OPTION SÉCURITE ANNULATION (facultative)
Forfait ne s’appliquant pas aux groupes. A souscrire dès la réservation, ne peut plus être demandé une fois le séjour confirmé.
Événements pris en compte pour bénéficier des conditions préférentielles d’annulation avant ou pendant le séjour.
– Raisons de santé : envoi d’un certificat médical justifiant de l’impossibilité de déplacement ou présentation d’un certificat médical justifiant du départ anticipé d’un des membres ayant souscrit l’option.
– Événement familial : attestation de décès ou de maladie grave d’un participant ou d’un parent d’un participant (grand-parent, père, mère, enfant, frère, soeur).
– Changement de situation professionnelle : sur présentation d’une attestation de l’employeur indiquant l’embauche ou le licenciement ou le changement impératif de dates de congés.
Sinistre : procès-verbal de destruction des locaux privés ou professionnels ou destruction totale du véhicule.
Ce forfait permet de bénéficier de retenues réduites en cas d’annulation partielle ou totale, les autres conséquences mentionnées au paragraphe « Modification du séjour » restent inchangées. Il vous en coûtera 3% du montant total des séjours réservés (hors suppléments et autres prestations).
Le montant de l’option et de l’adhésion sont définitivement acquis à Evasion Athlé. Selon la date d’annulation totale ou partielle, les conditions suivantes s’appliquent :
– 45 jours et plus avant l’arrivée : pas de frais
– 44 à 30 jours avant l’arrivée : 10% du montant du séjour
– 29 à 15 jours avant l’arrivée : 20% du montant du séjour
– 14 à 5 jours avant l’arrivée : 30% du montant du séjour
– moins de 5 jours au jour du début du séjour : 50% du montant du séjour.
Les retenues ci-dessus sont calculées sur la totalité des séjours ou sur la partie correspondant au désistement partiel le cas échéant.
*interruption de séjour : 50% du montant de la période non séjournée
Exclusions : pandémie*, grèves, émeutes, embarras de la circulation provoquant retard ou difficultés pour se rendre sur le lieu de votre séjour, panne ou mauvais état du véhicule, conditions météorologiques. En dehors des clauses ci-dessus, les conditions d’annulation habituelles s’appliquent.
*Crise sanitaire COVID-19Les personnes qui s’engageant sur un séjour pendant la crise sanitaire le font en toute connaissance de cause et ne peuvent demander des conditions de traitement particulières autres que celle mentionnées dans le descriptif du séjour. De même que les règles tarifaires restent identiques notamment concernant les occupations single des hébergements qui restent soumises à supplément, ces tarifs ne dépendant pas d’Evasion Athlé mais des hébergeurs eux-mêmes.
En cas d’annonces gouvernementales empêchant la réalisation du séjour, les sommes engagées seront intégralement remboursées sans aucun frais.

16 – CONDITIONS PARTICULIERES :  TRANSPORT AERIEN ET DOSSARD COURSE
Transport aérien : certaines de nos offrent incluent des billets d’avion. Les vols sont soumis à des conditions tarifaires spécifiques qui viennent s’ajouter à nos conditions. Ces informations vous seront transmises sur les programmes des séjours concernés et lors de la confirmation de votre inscription.
Dossards Course : Evasion Athlé n’intervient pas en tant qu’organisateur de courses, à ce titre l’annulation à une course du fait du séjournant ne donnera droit à aucun remboursement ni à une rétrocession du dit dossard.

17 – GARANTIES et LITIGES
Toute réclamation relative au séjour doit être adressée dans le délai de deux semaines maximum après la date du retour par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à Evasion  Athlé – Le Transalpin – 31 Avenue d’Italie – 38300 BOURGOIN-JALLIEU
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (FICHIERS)
Conformément à la loi informatique et libertés du 6/1/78 (n° 78/17), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant.

MENTION LEGALES
Après avoir saisi le service Evasion Athlé et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel
Evasion Athlé (Association Loi 1901) est une marque de la Ligue Auvergne Rhône-Alpes d’Athlétisme, immatriculée auprès de Atout France sous le numéro IM038120025
Déclarée au JO du 2 janvier 2003
Agrément Fédération Française d’Athlétisme : 110 750 33 21
N° SIREN : 445 367 220
RC Compagnie Covea Risks
Garantie financière auprès du FMS de l’UNAT